Mme. Marie-Armelle Baldensperger M. David Baldensperger
Numéro de dépôt :
3953283
Date de dépôt :
14/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/10/2022
Présentation de la marque L'Aubusson
Déposée le 14 octobre 2012 par madame Marie-Armelle Baldensperger et monsieur David Baldensperger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L'Aubusson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Les déposants sont madame Marie-Armelle Baldensperger domicilié(e) lieu-dit Planchat - 23460 - Saint-Pierre-Bellevue - France et monsieur David Baldensperger domicilié(e) lieu-dit Planchat - 23460 - Saint-Pierre-Bellevue - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Armelle Baldensperger domicilié(e) lieu-dit Planchat - 23460 - Saint-Pierre-Bellevue - France.
La marque L'Aubusson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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